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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) daco
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PourNosPetits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PourNosPetits
daco, sarl

Numéro de dépôt :
4102002
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
PourNosPetits de daco

Présentation de la marque PourNosPetits

Déposée le 30 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) daco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PourNosPetits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) daco domicilié(e) 142 rue des ogiers - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 997 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daco domicilié(e) 142 rue des ogiers - 59170 - CROIX - France.

La marque PourNosPetits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35 36 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PourNosPetits est expirée depuis le 30 juin 2024.

daco a également déposé les autres marques suivantes : daco


daco, sarl - 142 rue des ogiers - 59170 - CROIX - France - SIREN 328997820


daco - 142 rue des ogiers - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Boissons à base de café ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ;

Imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; sérigraphie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; service de jeux d'argent.